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 Management Hygiène Sécurité Environnement Plan de prévention & Permis de travail
Plan de prévention
| | Programme | Planning
Comprendre les obligations réglementaires,
Connaître les méthodes pratiques qui gèrent la sécurité dans les relations avec les entreprises extérieures,
Prendre conscience de son rôle et de ses responsabilités en tant que donneur d'ordre,
Etre capable de rédiger un plan de prévention, des permis de travail ou un protocole de sécurité.
 
Art. R. 4512-6 du Code du Travail :
Au vu des informations et des éléments recueillis au cours de l'inspection, les chefs d'entreprise procèdent en commun à une analyse des risques pouvant résulter de l'interférence entre les activités, les installations et matériels. Lorsque ces risques existent, les employeurs arrêtent d'un commun accord, avant le début des travaux, le plan de prévention définissant les mesures à prendre par chaque entreprise en vue de les prévenir.
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Permis de feu
| | Programme | Planning
Connaître la réglementation relative au permis de feu,
Evaluer les risques liés aux travaux par points chauds,
Organiser l'intervention en toute sécurité,
Etre capable de rédiger un permis feu.
 
Art. R. 4512-7 du Code du Travail :
Dans le cas d'intervention d'entreprises extérieures dans un établissement en activité, un plan de prévention doit être établi par écrit pour les travaux de soudage oxyacétylénique exigeant le recours à un permis de feu (Arr. 19 mars 1993 : JO, 27 mars). En cas d'incendie occasionné par des travaux dits « par point chaud », les assurés pourraient être obligés de conserver à leur charge une partie des dommages.
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