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 Management Hygiène Sécurité Environnement Environnement
Management environnemental
| | Programme | Planning
Définir la politique et les objectifs - cibles, organisationnels et opérationnels d’un management environnemental.
Analyser les processus impliqués, évaluer les risques potentiels, et définir les moyens, méthodes et outils pour les réduire voire éliminer leur impact.
 
Règlement (CEE) n° 1836/93 du Conseil, du 29 juin 1993, permettant la participation volontaire des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d'audit.
Norme ISO 14001 : référentiel de base pour la certification.
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AGENDA 21 : mise en place d'un programme d'actions pour le Développement durable
| | Programme | Planning
Comprendre le concept de développement durable
Acquérir une vision d’ensemble de la notion de développement durable,
Comprendre comment il s’applique aujourd’hui dans les textes, les politiques publiques et les actions.
 
Etabli lors de la Conférence des Nations Unies sur l'Environnement et le Développement en 1992 à Rio De Janeiro au Brésil (Sommet de la Terre), l'Agenda 21 est un guide de mise en oeuvre du développement durable pour le 21ème siècle. Les nations qui se sont engagées pour sa mise en place doivent l'appliquer au niveau national, régional et local. L'Agenda 21 est structuré en 4 sections et 40 chapitres.
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Réglementation ICPE
| | Programme | Planning
Connaître les exigences applicables aux ICPE.
Hiérarchiser les différents facteurs clés de l’environnement.
Identifier les principaux impacts liés à l’environnement afin de mieux les maîtriser.
Mettre en place une gestion efficace de l’environnement dans l’entreprise.
 
Loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement
Décret n° 2000-258 du 20/03/2000 modifiant le décret n° 77-1133 du 21/09/ 1977 pris pour l'application de la loi n° 76-663 du 19/07/1976
Décret n° 2005-1170 du 13/09/2005 modifiant le décret n° 77-1133
Décret n° 2006-567 du 17/05/2006 modifiant le décret n° 2005-1170 du 13 septembre 2005
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Gestion des Déchets - Risque de Pollution des Sols
| | Programme | Planning
Identifier, distinguer et quantifier les différentes catégories de déchets.
Connaître et appliquer la réglementation relative à la gestion des déchets.
Sensibiliser et impliquer les collaborateurs.
 
Directive du Conseil n° 75/442/CEE du 15 juillet 1975 relative aux déchets
Article L 541-1 à 541-8 du Code de l’environnement sur l’élimination des déchets
Titre 1er ICPE et titre IV les déchets du Livre V du Code de l'environnement relatif à la prévention des pollutions, des risques et des nuisances.
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